1127478 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 745 de M. Gaudin Jean-Claude
- Date de dépôt : 17/11/1983
- Edition, imprimerie et presse - Journaux et periodiques - Projet de loi; statut de la presse
- Question écrite n° 74600 de M. Fourre Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Copropriete - Reglementation - Travaux d'amenagement necessaires a la circulation des handicapes; majorite qualifiee; obligation; consequences
- Question écrite n° 74602 de M. Fourre Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Impots et taxes - Taxe d'apprentissage - Reforme
- Question écrite n° 74604 de M. Fourre Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Infirmiers et infirmieres liberaux; revendications
- Question écrite n° 74606 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Police - Fonctionnement - Police nationale et gendarmerie; repartition des competences territoriales
- Question écrite n° 74607 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Sports - Politique du sport - Securite des biens et des personnes; lutte contre la violence; bilan et perspectives
- Question écrite n° 74609 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Cours preparatoire; effectifs d'eleves par classe
- Question écrite n° 74611 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Prestations familiales - Allocation de rentree scolaire - Montant
- Question écrite n° 74612 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Banques et etablissements financiers - Caisses d'epargne - Taux d'interet; montant
- Question écrite n° 74614 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Sante publique - Politique de la sante: Nord-Pas-de-Calais - Dialyse
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