1127491 résultats trouvés
- Question écrite n° 16164 de M. Laurissergues Christian
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Fonctionnaires et agents publics - Auxiliaires, contractuels et vacataires - Conges de longue maladie, de longue duree ou de grave maladie; conditions d'attribution
- Question écrite n° 16165 de M. Le Baill Georges
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Ecoles normales: Hauts-de-Seine - Antony; ecole normale; effectifs de personnel; personnel non enseignant
- Question écrite n° 16166 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Peche maritime - Informatique; recherche et developpement
- Question écrite n° 16167 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Coquillages - Conchyliculture; projet de reforme; emploi et activite
- Question écrite n° 16168 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Postes: ministere - Personnel - Agents des centraux telephoniques; statut; classement en categorie B; assurance vieillesse; age de la retraite
- Question écrite n° 16169 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 21/06/1982
- SNCF - Lignes - Ligne directe entre Boulogne-sur-Mer et les Alpes; sports d'hiver
- Question écrite n° 16170 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Pas-de-Calais - Boulogne-sur-Mer; service d'aide medicale d'urgence; creation
- Question écrite n° 16171 de M. Léonetti Jean-Jacques
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Biotechnologies
- Question écrite n° 16172 de M. Léonetti Jean-Jacques
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Energie - Politique energetique - Gaz naturel liquide; gazeification; utilisation des frigories liberees
- Question écrite n° 16173 de M. Massot François
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Gendarmerie - Fonctionnement: Alpes-de-Haute-Provence - Saison estivale; effectifs de personnel
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