1127500 résultats trouvés
- Question écrite n° 74850 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Professions et activites sociales - Aides familiales - Fonctionnement du service; financement
- Question écrite n° 74852 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Professions et activites sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service; associations; bilan et perspectives; zones rurales
- Question écrite n° 74854 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Professions et activites sociales - Auxiliaires de vie - Fonctionnement du service; financement
- Question écrite n° 74856 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Professions et activites sociales - Aides familiales - Fonctionnement du service; effectifs de personnel
- Question écrite n° 74858 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Professions et activites sociales - Auxiliaires de vie - Fonctionnement du service; formation professionnelle; remunerations
- Question écrite n° 7485 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Prestations familiales - Cotisations - Travailleurs non salaries; montant; cas d'espece
- Question écrite n° 74861 de M. Mauger Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Taxe sur la valeur ajoutee - Deductions - Ventes d'immeubles; cas d'espece
- Question écrite n° 74863 de M. Hunault Xavier
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Securite sociale - Equilibre financier - Compensation demographique; consequences; regime des travailleurs independants
- Question écrite n° 74865 de M. Fourre Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Impot sur le revenu - Quotient familial - Veuves ayant un enfant adoptif
- Question écrite n° 74867 de M. Gourmelon Joseph
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Chomage: indemnisation - Preretraites - Allocations; montant
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats