1129437 résultats trouvés
- Question écrite n° 13721 de M. Menga Joseph
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Administration et regimes penitentiaires - Personnel - Surveillants; revendications
- Question écrite n° 13722 de M. Menga Joseph
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Transports maritimes - Politique des transports maritimes - Happy sprite; Sally sprite; navires etrangers affretes par le groupe Elf Aquitaine; ligne Algerie France
- Question écrite n° 13723 de Mme Nevoux Paulette
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Val-de-Marne - Limeil-Brevannes; centre hospitalier Emile Roux; fonctionnement; effectifs de personnel
- Question écrite n° 13724 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Pharmacie - Personnel d'officines - Personnes habilitees a la vente de produits pharmaceutiques; port d'un insigne
- Question écrite n° 13725 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Professions et activites sociales - Aides menageres - Remunerations
- Question écrite n° 13726 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - FR3 Grenoble; moyens financiers
- Question écrite n° 13727 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Chomage: indemnisation - Allocations forfaitaires - Jeunes diplomes; conditions d'attribution
- Question écrite n° 13728 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Chomage: indemnisation - Allocations - Jeunes a la recherche d'un premier emploi; conditions d'attribution; diplome delivre par une ecole privee
- Question écrite n° 13729 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Age de la retraite; retraite anticipee; anciens combattants de l'armee d'armistice
- Question écrite n° 13730 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Famille - Politique familiale - Politique globale de la famille; projet de loi-cadre; elaboration et depot devant le Parlement
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