1129390 résultats trouvés
- Question écrite n° 13830 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Arts et spectacles - Etablissements - Salles de spectacle, theatres et cinemas; equipement; boucles magnetiques; sourds et malentendants
- Question écrite n° 13831 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Agriculture - Structures agricoles - Remembrement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 13832 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Sourds et malentendants; medecine du travail; depistage; enseignement gratuit de la lecture Labiale et du CVED Speech
- Question écrite n° 13833 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Enseignement secondaire - Programmes - Cours de secourisme
- Question écrite n° 13834 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Postes: ministere - Personnel - Conducteurs de travaux; statut
- Question écrite n° 13835 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Voirie - Routes: Bretagne - Plan routier breton; retards
- Question écrite n° 13836 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Automobiles et cycles - Immatriculation - Plaques en provenance des Etats-Unis; reglementation
- Question écrite n° 13837 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Cantons - Limites - Cantons partages entre plusieurs departements; statistiques
- Question écrite n° 13838 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Transports routiers - Transports scolaires - Fonctionnement; intervention des directeurs des etablissements scolaires
- Question écrite n° 13839 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Voirie - Autoroutes - Autoroute A quatre; autoroute A trente deux; echangeur de Vantoux; construction
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