1129425 résultats trouvés
- Question écrite n° 71676 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Enseignement secondaire - Personnel - Maitres auxiliaires recrutes apres 1983; statut; titularisation
- Question écrite n° 71677 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes: Nord - Academie de Lille; baccalaureat 1985; taux de reussite
- Question écrite n° 71678 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes: Nord - Academie de Lille; baccalaureat 1985; taux de reussite
- Question écrite n° 71679 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Service national - Objecteurs de conscience - Service civil; duree; reduction
- Question écrite n° 7167 de M. Combasteil Jean
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Tabacs et allumettes - Culture du tabac: Correze - Pluies et inondations; aides du Fonds de calamites agricoles
- Question écrite n° 71680 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Sante publique - Politique de la sante - Mort clinique; definition
- Question écrite n° 71681 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes: Nord - Academie de Lille; baccalaureat 1985; taux de reussite
- Question écrite n° 71682 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 71683 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Handicapes - Allocations et ressources - Allocation compensatrice; instruction des dossiers; delais
- Question écrite n° 71684 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Protection civile - Surveillance des plages - Saison estivale 1985
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