1129429 résultats trouvés
- Question écrite n° 13144 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; information et protection des consommateurs; droit de reponse des producteurs
- Question écrite n° 13145 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Automobiles; taxis
- Question écrite n° 13146 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Afrique du Nord; renouvellement tous les cinq ans
- Question écrite n° 13147 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Sports - Associations, clubs et federations - Clubs sportifs locaux; moyens financiers
- Question écrite n° 13148 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Enseignement secondaire - Personnel - Maitres auxiliaires; statut; titularisation
- Question écrite n° 13149 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Assurance maladie maternite - Caisses: Pas-de-Calais - Lens; caisse primaire d'assurance maladie; moyens financiers; mortalite infantile; lutte et prevention; ticket moderateur; exoneration
- Question écrite n° 13150 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Etablissements: Pas-de-Calais - Lievin; centre de formation professionnelle des adultes; fonctionnement; personnel; revendications
- Question écrite n° 13151 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Colombophilie
- Question écrite n° 13152 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Police; emoluments de base; prise en compte de l'indemnite de sujetions speciales
- Question écrite n° 13153 de M. Bois Jean-Claude
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Travailleurs de la mine: beneficiaires - Mineurs reconvertis avant le 1 juillet 1971
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