1129425 résultats trouvés
- Question écrite n° 71870 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Accidents; lutte et prevention; campagne: Levez le pied; cout
- Question écrite n° 71871 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Constructions aeronautiques - Commerce exterieur - Helicopteres Puma; exportations vers le Japon
- Question écrite n° 71872 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Energie - Energies nouvelles - Ethanol
- Question écrite n° 71873 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Jeunes - Emploi - Travaux d'utilite collective; initiation du public a l'informatique
- Question écrite n° 71874 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Politique economique et sociale - Politique monetaire - Masse monetaire; augmentation; consequences
- Question écrite n° 71875 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Communaute europeenne - Institutions - Traite de Rome; reforme; reunion d'une conference intergouvernementale
- Question écrite n° 71876 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Entreprises - Politique a l'egard des entreprises - Charges sociales et fiscales; montant; bilan et perspectives
- Question écrite n° 71877 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Armee - Casernes, camps et terrains - Superficie occupee par le domaine militaire; statistiques par departements
- Question écrite n° 71878 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Relations exterieures: ministere - Personnel - Ministres plenipotentiaires sans affectation; statistiques
- Question écrite n° 71879 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Ordre public - Attentats - Attentats commis contre des agents diplomatiques etrangers; statistiques
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