1127164 résultats trouvés
- Question écrite n° 73427 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Equipement informatique; plan: informatique pour tous; application; bilan et perspectives
- Question écrite n° 73428 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Habillement, cuirs et textiles - Emploi et activite - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 73429 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Impots et taxes - Politique fiscale - Veterinaires; vehicules professionnels; regime fiscal
- Question écrite n° 7342 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Tabacs et allumettes - Tabagisme - Depenses entrainees par le tabagisme
- Question écrite n° 73430 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Forfait hospitalier; handicapes; exoneration
- Question écrite n° 73431 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Artisans: calcul des pensions - Age de la retraite; retraite a soixante ans; loi no84-575 du 9juillet 1984, art.12 et 13; decrets d'application; publication
- Question écrite n° 73432 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sections sport etudes; bilan et perspectives
- Question écrite n° 73433 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sections sport etudes; conditions de creation; statistiques
- Question écrite n° 73434 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sections sport etudes; eleves; conditions d'admission
- Question écrite n° 73435 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Afrique du Nord; conditions d'attribution
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