1127155 résultats trouvés
- Question écrite n° 73444 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond a caractere inter-regional fonctionnant dans la chaine des Pyrenees
- Question écrite n° 73445 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu; lycee climatique et sportif; sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond
- Question écrite n° 73446 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu; lycee climatique et sportif; sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond
- Question écrite n° 73447 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu; lycee climatique et sportif; sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond; reclassement dans la categorie regionale
- Question écrite n° 73448 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Age de la retraite; anciens combattants et victimes de guerre; Afrique du Nord; benefices de campagne double
- Question écrite n° 73449 de M. Frédéric-Dupont Édouard
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Afrique du Nord; conditions d'attribution
- Question écrite n° 7344 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Politique exterieure - Pologne - Declaration de l'Etat d'urgence; attitude de la France
- Question écrite n° 73450 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 02/09/1985
- President de la Republique - Prerogatives - Emplois de direction dans les etablissements publics, entreprises publiques et societes nationales dont les titulaires sont designes par decret pris en conseil des ministres
- Question écrite n° 73451 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Gendarmerie - Brigades: Loire-Atlantique - Sainte-Luce; creation; securite des biens et des personnes
- Question écrite n° 73452 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Defense nationale - Politique de la defense - Dissuasion nucleaire; attitude du parti socialiste
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