1127168 résultats trouvés
- Question écrite n° 73441 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- SNCF - Equipements - Passages a niveau non gardes; statistiques
- Question écrite n° 73442 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- SNCF - Equipements - Passages a niveau non gardes; fonctionnement
- Question écrite n° 73443 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu; lycee climatique et sportif; sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond
- Question écrite n° 73444 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond a caractere inter-regional fonctionnant dans la chaine des Pyrenees
- Question écrite n° 73445 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu; lycee climatique et sportif; sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond
- Question écrite n° 73446 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu; lycee climatique et sportif; sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond
- Question écrite n° 73447 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Font-Romeu; lycee climatique et sportif; sections sport etudes de ski alpin et de ski de fond; reclassement dans la categorie regionale
- Question écrite n° 73448 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Age de la retraite; anciens combattants et victimes de guerre; Afrique du Nord; benefices de campagne double
- Question écrite n° 73449 de M. Frédéric-Dupont Édouard
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Afrique du Nord; conditions d'attribution
- Question écrite n° 7344 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Politique exterieure - Pologne - Declaration de l'Etat d'urgence; attitude de la France
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