1127135 résultats trouvés
- Question écrite n° 73523 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Plan: informatique pour tous; application; formation des instituteurs
- Question écrite n° 73524 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Redevance sur les appareils de television; paiement par cheque bancaire ou postal; vols des correspondances contenant des cheques; lutte et prevention
- Question écrite n° 73525 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Classes de seconde; sciences naturelles
- Question écrite n° 73526 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Produits fissiles et composes - Entreprises - Entreprise Framatome; entree de nouveaux actionnaires dans le capital social
- Question écrite n° 73527 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Societes civiles et commerciales - Regime juridique - Conseils de surveillance; membres mandataires sociaux; remunerations; societes faisant l'objet d'une liquidation de biens
- Question écrite n° 73528 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Automobiles et cycles - Entreprises - Entreprise Renault; retrait du cyclisme professionnel; consequences
- Question écrite n° 73529 de M. Pinard Joseph
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Collectivites locales - Finances locales - Sommes versees sur le montant des amendes de police; statistiques depuis 1980
- Question écrite n° 7352 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Police - Fonctionnement: Rhone - Givors-Grigny; effectifs de personnel
- Question écrite n° 73530 de M. Pinard Joseph
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement - Personnel - Agregation; certificat d'aptitude pedagogique a l'enseignement secondaire; arabe; dates de creation; postes mis a ce concours depuis 1978; statistiques
- Question écrite n° 73531 de M. Pinard Joseph
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Automobiles et cycles - Pollution et nuisances - Gaz d'echappement; dioxyne
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