1127168 résultats trouvés
- Question écrite n° 73520 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Banques et etablissements financiers - Cheques - Cheques emis annuellement depuis 1970; statistiques
- Question écrite n° 73521 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Transports aeriens - Compagnies - Compagnie Air France; compagnie Air Inter; avions utilises; dates de mise en service; escales desservies par les avions les plus anciens
- Question écrite n° 73522 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Parlement - Parlementaires - Parlementaires charges par le Gouvernement d'une mission temporaire ou nommes a d'autres fonctions exterieures a leurs mandats; statistiques par legislature depuis 1958
- Question écrite n° 73523 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Plan: informatique pour tous; application; formation des instituteurs
- Question écrite n° 73524 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Impots et taxes - Taxes parafiscales - Redevance sur les appareils de television; paiement par cheque bancaire ou postal; vols des correspondances contenant des cheques; lutte et prevention
- Question écrite n° 73525 de M. Bachelet Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Classes de seconde; sciences naturelles
- Question écrite n° 73526 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Produits fissiles et composes - Entreprises - Entreprise Framatome; entree de nouveaux actionnaires dans le capital social
- Question écrite n° 73527 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Societes civiles et commerciales - Regime juridique - Conseils de surveillance; membres mandataires sociaux; remunerations; societes faisant l'objet d'une liquidation de biens
- Question écrite n° 73528 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Automobiles et cycles - Entreprises - Entreprise Renault; retrait du cyclisme professionnel; consequences
- Question écrite n° 73529 de M. Pinard Joseph
- Date de dépôt : 02/09/1985
- Collectivites locales - Finances locales - Sommes versees sur le montant des amendes de police; statistiques depuis 1980
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats