Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1129186 résultats trouvés

Question écrite n° 72997 de M. Tourne André: Date de dépôt : 12/08/1985; Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Peche maritime - Poissons bleus; soutien du marche; prix de retrait; montant; paiement
Question écrite n° 72998 de M. Tourne André: Date de dépôt : 12/08/1985; Mer et littoral - Pollution et nuisances: Pyrenees-Orientales - Sardines invendues rejetees au large
Question écrite n° 72999 de M. Tourne André: Date de dépôt : 12/08/1985; Boissons et alcools - Vins et viticulture - Champagne; production; rendement des vignobles; reglementation
Question écrite n° 7299 de M. Médecin Jacques: Date de dépôt : 28/12/1981; Enseignement secondaire - Programmes - Biologie; geologie; classes de tringle
Question écrite n° 729 de M. Brunhes Jacques: Date de dépôt : 27/07/1981; Enfants - Aide sociale: Hauts-de-Seine - Service d'aide sociale a l'enfance; effectifs de personnel; fonctionnement
Question au Gouvernement n° 729 de M. Le Drian Jean-Yves: Date de dépôt : 10/11/1983; Politique exterieure - Proche-Orient - Conflit israelo-arabe; Liban; Palestine; attitude de la France
Question orale sans débat n° 729 de M. Tavernier Yves: Date de dépôt : 28/11/1984; Police - Fonctionnement: Essonne - Effectifs de personnel
Question écrite n° 72 de M. Masson Jean-Louis: Date de dépôt : 06/07/1981; Voirie - Routes: Moselle - Ay-sur-Moselle; Tremery; carrefour du chemin departemental un et du chemin departemental cinquante deux; feux tricolores; reglage
Question au Gouvernement n° 72 de M. Richard Alain: Date de dépôt : 29/10/1981; Electricite et gaz - Electricite: Ile de France - Electricite a tres haute tension; transports; ligne en rocade autour de la region parisienne
Question orale sans débat n° 72 de M. Debré Michel: Date de dépôt : 07/11/1981; Departements et territoires d'outre-mer - Departements d'outre-mer - Conseil general; conseil regional; suppression