1129209 résultats trouvés
- Question écrite n° 19023 de M. Haesebroeck Gérard
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel: Nord - Saint-Andre; centre hospitalier specialise de Lommelet; contrats de solidarite
- Question écrite n° 19026 de M. Huyghues Des Etages Jacques
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Communes - Personnel - Formation professionnelle et promotion sociale; certificat d'aptitude professionnelle de bibliothecaire; preparation
- Question écrite n° 19028 de M. Baumel Jacques
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Premier ministre: services - Rapports avec les administres - Information sur la politique economique et sociale du Gouvernement; campagne les yeux ouverts; cout
- Question écrite n° 19031 de M. Laurent André
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Accidents du travail et maladies professionnelles - Reglementation - Accidents de trajet; loi no81-3 du 7 janvier 1981; application
- Question écrite n° 19033 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Cours d'eau, etangs et lacs - Amenagement et protection - Oise; degradation des berges
- Question écrite n° 19035 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Petrole et produits raffines - Fuel domestique; deductions; entreprises artisanales
- Question écrite n° 19037 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Communes - Finances locales - Dotation globale de fonctionnement; calcul; prise en compte des resultats du recensement de la population de 1982
- Question écrite n° 19039 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 23/08/1982
- SNCF - Personnel - Hommes; conge parental d'education; egalite des sexes
- Question écrite n° 19040 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Economie: ministere - Services exterieurs - Directions departementales de la concurrence et de la consommation; effectifs de personnel; evolution depuis 1970
- Question écrite n° 19042 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Metaux - Emploi et activite - Acier; organisation de la production; prix
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats