1131972 résultats trouvés
- Question écrite n° 80135 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Fonctionnaires et agents publics - Duree du travail - Personnel de service; obligations de service
- Question écrite n° 80136 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Electricite et gaz - Centrales d'EDF - Surregenerateurs; puissance
- Question écrite n° 80137 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Electricite et gaz - Centrales d'EDF - Usines d'enrichissement d'uranium; surregenerateurs; construction
- Question écrite n° 80138 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Politique exterieure - Energie - Construction par l'URSS et les Etats-Unis d'un reacteur a fusion nucleaire de grande taille; participation de la France
- Question écrite n° 80139 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Petrole et produits raffines - Prospection et recherche - Petrole trouve en France; bilan et perspectives
- Question écrite n° 8013 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Communaute europeenne - Transports - Infrastructures d'interet communautaire; aides de la CEE
- Question écrite n° 80140 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Electricite et gaz - Electricite - Electricite d'origine nucleaire; consommation; statistiques
- Question écrite n° 80141 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Electricite et gaz - Gaz naturel - Commerce exterieur; importations d'Algerie; statistiques
- Question écrite n° 80142 de M. Hunault Xavier
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Centres de long sejour; moyens financiers
- Question écrite n° 80143 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Etrangers - Prestations familiales - Allocations familiales; conditions d'attribution
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