1131972 résultats trouvés
- Question écrite n° 80201 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Politique economique et sociale - Politique a l'egard des personnes desheritees - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 80202 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Animaux - Protection - Experimentations; reglementation
- Question écrite n° 80203 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Produits fissiles et composes - Production et transformation - Dechets radioactifs; stockage; negociations avec la Chine
- Question écrite n° 80204 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Communaute europeenne - Politique agricole commune - Beurre; stockage; cout; organisation de ventes promotionnelles; exceptionnelles
- Question écrite n° 80205 de M. Julien Raymond
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Professions liberales: beneficiaires - Conjoints; acquisition de droits propres
- Question écrite n° 80206 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Elevage - Chevaux - Chevaux lourds; soutien du marche
- Question écrite n° 80207 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Communaute europeenne - Systeme monetaire europeen - ECU; attitude des banques et etablissements financiers; ouverture de comptes aux ressortissants des pays membres de la CEE
- Question écrite n° 80208 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Taxe sur la valeur ajoutee - Statistiques - Fonds collectes; montant; pourcentage des recettes fiscales
- Question écrite n° 80209 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Politique exterieure - Ethiopie - Medecins sans frontieres; expulsion; attitude de la France
- Question écrite n° 8020 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces - Implantation dans les zones rurales; reglementation; commissions departementales d'urbanisme commercial; seuils de competence; loi no 73-1193 du 27 decembre 1973; application
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