1131965 résultats trouvés
- Question écrite n° 14205 de M. Porelli Vincent
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Douanes - Droits de douanes - Droit sur la coque des navires de plaisance et de sport; abattement; etat du moteur
- Question écrite n° 14206 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Minerais - Tungstene: Pyrenees-orientales - Prospection; exploitation; bilan et perspectives
- Question écrite n° 14207 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Jeunes - Crimes, delits et contraventions - Delinquance juvenile; reinsertion sociale; bilan et perspectives
- Question écrite n° 14208 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Infirmiers et infirmieres; effectifs de personnel
- Question écrite n° 14209 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Construction; bilan et perspectives
- Question écrite n° 14210 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement - Centres hospitaliers; cliniques et etablissements prives; statistiques
- Question écrite n° 14211 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement - Infirmiers et infirmieres; effectifs de personnel
- Question écrite n° 14212 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Jeunes - Crimes, delits et contraventions - Delinquance juvenile; reinsertion sociale; bilan et perspectives
- Question écrite n° 14213 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Sante publique - Maladies et epidemies - Cancer; emploi de bombes a cobalt; bilan et perspectives
- Question écrite n° 14214 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Sante publique - Maladies et epidemies - Cancer; lutte et prevention; moyens financiers
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