1131933 résultats trouvés
- Question écrite n° 80204 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Communaute europeenne - Politique agricole commune - Beurre; stockage; cout; organisation de ventes promotionnelles; exceptionnelles
- Question écrite n° 80205 de M. Julien Raymond
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Professions liberales: beneficiaires - Conjoints; acquisition de droits propres
- Question écrite n° 80206 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Elevage - Chevaux - Chevaux lourds; soutien du marche
- Question écrite n° 80207 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Communaute europeenne - Systeme monetaire europeen - ECU; attitude des banques et etablissements financiers; ouverture de comptes aux ressortissants des pays membres de la CEE
- Question écrite n° 80208 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Taxe sur la valeur ajoutee - Statistiques - Fonds collectes; montant; pourcentage des recettes fiscales
- Question écrite n° 80209 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Politique exterieure - Ethiopie - Medecins sans frontieres; expulsion; attitude de la France
- Question écrite n° 8020 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces - Implantation dans les zones rurales; reglementation; commissions departementales d'urbanisme commercial; seuils de competence; loi no 73-1193 du 27 decembre 1973; application
- Question écrite n° 80210 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Petrole et produits raffines; degazage; utilisation de solvants non nocifs; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80211 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Communaute europeenne - Politique economique et sociale - Credits dissocies et non dissocies; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80212 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Seine-Saint-Denis - Saint-Denis; ecole normale nationale d'apprentissage; equipement informatique
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