1131942 résultats trouvés
- Question écrite n° 80250 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Electricite et gaz - Distribution de l'electricite: Pyrenees-Orientales - Calamites et catastrophes; chutes de neige de janvier 1986; coupures; consequences; lignes a haute tension; protection
- Question écrite n° 80251 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Electricite et gaz - Electricite: Pyrenees-Orientales - Consommation; statistiques depuis 1980
- Question écrite n° 80252 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Electricite et gaz - Electricite - Commerce exterieur; importations d'Espagne; ligne: Ruyeres-Barcelone; utilisation; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80253 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Electricite et gaz - Electricite - Ligne: Ruyeres-Barcelone; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80254 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Electricite et gaz - Distribution de l'electricite: Pyrenees-Orientales - Calamites et catastrophes; chutes de neige de janvier 1986; coupures; consequences; EDF; personnel
- Question écrite n° 80255 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Electricite et gaz - Electricite - Commerce exterieur; exportations; statistiques depuis 1976
- Question écrite n° 80256 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Urbanisme et transports: ministere - Personnel: Pyrenees-Orientales - Agents de l'equipement intervenus lors des chutes de neige de janvier 1986
- Question écrite n° 80257 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Postes: ministere - Personnel: Pyrenees-Orientales - Agents intervenus lors des chutes de neige de janvier 1986
- Question écrite n° 80258 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Protection civile - Sapeurs-pompiers: Pyrenees-Orientales - Personnel intervenu lors des chutes de neige de janvier 1986
- Question écrite n° 80259 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Impots et taxes - Controle et contentieux - Recouvrement des impots impayes; utilisation de la contrainte par corps
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