1131974 résultats trouvés
- Question écrite n° 14286 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Afrique du Nord; conditions d'attribution; projet de loi; depot
- Question écrite n° 14287 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Postes et telecommunications - Telephone - Telephone a touches; depliant publicitaire: Telephone infos; publicite mensongere
- Question écrite n° 14288 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Communes - Personnel - Secretaires de mairies; communes de moins de dix mille habitants; remunerations
- Question écrite n° 14289 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Politique exterieure - Roumanie - Accord de cooperation dans le domaine du tourisme; application par les deux parties
- Question écrite n° 14290 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Politique exterieure - Afghanistan - Intervention de l'URSS; attitude de la France
- Question écrite n° 14291 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Personnes agees - Etablissements d'accueil - Maisons de retraite; conditions d'admission
- Question écrite n° 14292 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Circulation routiere - Reglementation - Voiturettes
- Question écrite n° 14293 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Dechets et produits de la recuperation - Ferrailles et vieux metaux - Recuperation des piles boutons; argent; mercure
- Question écrite n° 14294 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Personnes agees - Etablissements d'accueil - Hebergement; reglementation
- Question écrite n° 14295 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Sante publique - Politique de la sante - Traitements amaigrissants; loi no80-512 du 7 juillet 1980; decret d'application; publication
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