Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1131963 résultats trouvés

Question écrite n° 80370 de M. Bayard Henri: Date de dépôt : 03/03/1986; Enseignement prescolaire et elementaire - Comites et conseils - Conseils d'ecole; fonctionnement; competences
Question écrite n° 80371 de M. Bayard Henri: Date de dépôt : 03/03/1986; Agriculture - Aides et prets - Groupements agricoles d'exploitation en commun parents enfants; aides au demarrage
Question écrite n° 80372 de M. Bayard Henri: Date de dépôt : 03/03/1986; Produits agricoles et alimentaires - Cereales - Taxe de coresponsabilite sur les cereales; creation; CEE; consequences; elevage
Question écrite n° 80373 de M. Bayard Henri: Date de dépôt : 03/03/1986; Automobiles et cycles - Emploi et activite - Bilan et perspectives
Question écrite n° 80374 de M. Bayard Henri: Date de dépôt : 03/03/1986; Petrole et produits raffines - Taxe interieure sur les produits petroliers - Montant; bilan et perspectives
Question écrite n° 80375 de M. Bayard Henri: Date de dépôt : 03/03/1986; Lait et produits laitiers - Lait - Quotas de production; consequences; elevage
Question écrite n° 80376 de M. Bayard Henri: Date de dépôt : 03/03/1986; Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sciences physiques; equipements scientifiques; financement
Question écrite n° 80377 de M. Adevah-Poeuf Maurice: Date de dépôt : 03/03/1986; Communaute europeenne - Legislation communautaire et legislations nationales - Espagne; couverts de table; normes; arrete du 18 avril 1985; protectionnisme; commerce intracommunautaire
Question écrite n° 80378 de M. Beix Roland: Date de dépôt : 03/03/1986; Enfants - Politique de l'enfance - Etablissements pour enfants en difficulte; plan informatique; application
Question écrite n° 80379 de M. Colonna Jean-Hugues: Date de dépôt : 03/03/1986; Education physique et sportive - Personnel - Professeurs adjoints; statut; carriere; acces au corps des professeurs d'education physique et sportive