1129777 résultats trouvés
- Question écrite n° 72875 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; pharmaciens; statut
- Question écrite n° 72876 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Budget - Prix de journee; controle et contentieux; conseil superieur de l'aide sociale; instruction des dossiers; delais
- Question écrite n° 72877 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Logement - Prets - Prets accession a la propriete; montant
- Question écrite n° 72878 de M. Julia Didier
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Departements et territoires d'outre-mer - Guadeloupe: radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio; radio privee: radio tambour; radio privee: radio unite; emissions; ordre public; desordres et violences; incitations
- Question écrite n° 72879 de M. Kaspereit Gabriel
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Impots et taxes - Taxe sur les appareils automatiques - Suppression; Taxe sur la valeur ajoutee; application; consequences
- Question écrite n° 7287 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Fleurs, graines et arbres - Sapins - Commerce exterieur; concurrence etrangere; organisation de la production
- Question écrite n° 72880 de M. Péricard Michel
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Arts et spectacles - Musique - Enseignement; ecoles nationales de musique; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 72881 de M. Péricard Michel
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Pollution et nuisances - Bruit - Lutte et prevention; troubles du voisinage; rapports de police
- Question écrite n° 72882 de M. Pinte Étienne
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Effectifs de personnel; enseignants; sciences naturelles
- Question écrite n° 72883 de M. Weisenhorn Pierre
- Date de dépôt : 05/08/1985
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Avenants tarifaires; bilan et perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats