1129693 résultats trouvés
- Question écrite n° 74499 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de soins dentaires; remboursement
- Question au Gouvernement n° 744 de M. Borel André
- Date de dépôt : 17/11/1983
- Pharmacie - Produits pharmaceutiques - Vaccin contre la grippe; approvisionnement des officines
- Question écrite n° 74500 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de soins dentaires; remboursement; aide sociale; prise en charge
- Question écrite n° 74502 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Sports - Rugby - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 74504 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Sports - Rugby - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 74506 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Droits d'enregistrement et de timbre - Taxes sur les vehicules a moteur - Taxe speciale sur les vehicules d'une puissance fiscale superieure a seize chevaux; compatibilite avec les dispositions du traite de Rome
- Question écrite n° 74508 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Politique exterieure - Afghanistan - Enseignement des langues etrangeres; russe; financement par l'UNESCO; attitude de la France
- Question écrite n° 74510 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Politique exterieure - Ethiopie - Lutte contre la faim; aide alimentaire; attitude de la France
- Question écrite n° 74512 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Enseignement prive - Fonctionnement - Ateliers d'informatique; aides de l'Etat
- Question écrite n° 74514 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 23/09/1985
- Recherche scientifique et technique - Biologie - Biotechnologie; liaisons entre les organismes publics et les entreprises privees; bilan et perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats