Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8216 de M. Schreiner Bernard: Date de dépôt : 18/01/1982; Tourisme et loisirs - Centres de vacances et de loisirs - Bases de plein air et de loisirs; bilan et perspectives
Question écrite n° 8217 de Mme Sicard Odile: Date de dépôt : 18/01/1982; Enseignement - Fonctionnement - Agents et ouvriers; effectifs de personnel
Question écrite n° 8218 de Mme Sicard Odile: Date de dépôt : 18/01/1982; Education physique et sportive - Personnel - Assistants de jeunesse et d'education populaire; statut
Question écrite n° 8219 de Mme Sicard Odile: Date de dépôt : 18/01/1982; Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Isere - Grenoble; universite de Grenoble un; effectifs de personnel
Question écrite n° 821 de M. Le Baill Georges: Date de dépôt : 03/08/1981; Enseignement prive - Financement - Etablissements prives sous contrat d'association; aides de l'Etat; emploi et activite
Question au Gouvernement n° 821 de M. Couve de Murville Maurice: Date de dépôt : 22/12/1983; Gouvernement - Structures gouvernementales - Repartition des competences en matiere d'affaires europeennes
Question orale sans débat n° 821 de M. Daillet Jean-Marie: Date de dépôt : 08/05/1985; Politique exterieure - Aide au developpement - Societe d'aide technique et de cooperation; agriculture; bilan et perspectives
Question écrite n° 8220 de M. Tavernier Yves: Date de dépôt : 18/01/1982; Hotellerie et restauration - Reglementation - Normes de classement des hotels, relais et motels de tourisme
Question écrite n° 8221 de M. Vivien Alain: Date de dépôt : 18/01/1982; Prestations familiales - Allocations familiales - Enfants poursuivant leurs etudes au-dela de vingt ans; conditions d'attribution
Question écrite n° 8222 de M. Worms Jean-Pierre: Date de dépôt : 18/01/1982; Urbanisme - Permis de construire - Exemption; installations de distribution d'electricite; surface au sol inferieure a six metres carres