1131599 résultats trouvés
- Question écrite n° 8299 de M. Mocoeur Marcel
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Professions et activites paramedicales - Laboratoires d'analyses de biologie medicale - Directeurs; competence; prelevements vaginaux en vue du depistage cytologique du cancer; interdiction
- Question écrite n° 71645 de M. Brune Alain
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Age de la retraite; retraite a soixante ans; meres de famille nombreuse
- Question écrite n° 71646 de M. Castor Élie
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Departements et territoires d'outre-mer - Guyane: enseignement secondaire - Fonctionnement; constructions scolaires; maitrise d'ouvrage; decentralisation; consequences
- Question écrite n° 71647 de M. Castor Élie
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Departements et territoires d'outre-mer - Departements d'outre-mer: impots et taxes - Droits d'octroi de mer; loi no84-747 du 2 aout 1984, art.38-I; application
- Question écrite n° 71648 de M. Castor Élie
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Recherche: ministere - Administration centrale - Bureau de recherches geologiques et minieres; fonctionnement; bilan et perspectives
- Question écrite n° 71649 de M. Castor Élie
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Enseignement secondaire - Constructions scolaires - Maitrise d'ouvrage; departement; competence; decentralisation; consequences
- Question écrite n° 7164 de M. Rossinot André
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Enfants - Enfance martyre - Protection; accueil
- Question écrite n° 71650 de M. Chauveau Guy-Michel
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Securite sociale - Equilibre financier - Compensation demographique; modalites; prise en compte des capacites contributives des interesses
- Question écrite n° 71651 de M. Chauveau Guy-Michel
- Date de dépôt : 15/07/1985
- SNCF - Lignes: Sarthe - La Fleche Le Mans; car SNCF; desserte
- Question écrite n° 71652 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Architecture - Agrees en architecture - Maitres d'oeuvre; agrement; emploi et activite
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats