1131631 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 154 de M. Queyranne Jean-Jack
- Date de dépôt : 28/04/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Rhone - Lyon; Hotel Dieu; centre d'orthogenie; fermeture
- Question orale sans débat n° 155 de Mme Sicard Odile
- Date de dépôt : 28/04/1982
- Produits chimiques et parachimiques - Entreprises - Entreprise Pechiney Ugine Kuhlmann; politique sociale; contrats de solidarite
- Question orale sans débat n° 156 de M. Vivien Alain
- Date de dépôt : 28/04/1982
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Oeuvres d'art - Retour des oeuvres d'art dans leur pays d'origine
- Question orale sans débat n° 157 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 28/04/1982
- Budget de l'Etat - Equilibre budgetaire - Deficit; montant; financement
- Question orale sans débat n° 145 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 27/04/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Politique de la formation professionnelle et de la promotion sociale - Bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 146 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 27/04/1982
- Regions - Limites - Modifications
- Question écrite n° 12988 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Communaute europeenne - Politique de l'energie - Prix
- Question écrite n° 12989 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Impots et taxes - Taxe d'apprentissage - Repartition
- Question écrite n° 12990 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Politique exterieure - Desarmement - Propositions de l'URSS sur le deploiement des missiles SS vingt
- Question écrite n° 12991 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Commerce exterieur - Japon - Exportations vers le Japon
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