1133676 résultats trouvés
- Question écrite n° 8016 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Taxis - Politique en faveur des taxis - Tarifs; taxe interieure sur les produits petroliers; detaxation; taxe sur la valeur ajoutee; achat de vehicules neufs; taux; impot sur le revenu; benefices industriels et commerciaux; amortissement des vehicules en trois ans
- Question écrite n° 80170 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Examens, concours et diplomes - Diplome d'etudes universitaires generales; breton; creation; langues et cultures regionales
- Question écrite n° 80171 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Pensions des invalides - Commission ministerielle d'etudes sur la pathologie de l'ancien militaire en Afrique du Nord; fonctionnement; maladies endemiques a evolution lente; psychonemose de guerre
- Question écrite n° 80172 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Elevage - Volailles - Organisation de la production; soutien du marche
- Question écrite n° 80173 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Agriculture - Exploitants agricoles - Statut; rapport Gouzes; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80174 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Agriculture - Associes d'exploitation - Remunerations
- Question écrite n° 80175 de M. Durieux Jean-Paul
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Baux - Baux d'habitation - Resiliation; delai de preavis; loi no82-526 du 22 juin 1982, art. 17; application; HLM
- Question écrite n° 80176 de M. Gouze Hubert
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Langues et cultures regionales - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 80177 de M. Gouze Hubert
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Chambres consulaires - Chambres d'agriculture - Personnel; revendications
- Question écrite n° 80178 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Impots locaux - Taxe professionnelle - Architectes; assiette
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats