1133667 résultats trouvés
- Question écrite n° 80196 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Automobiles et cycles - Commerce exterieur - Exportations; ventes directes aux acheteurs americains; reglementation
- Question écrite n° 80197 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Communaute europeenne - Travail - Droits du travail; directive Vredeling; consultation des salaries; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80198 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Petrole et produits raffines - Entreprises - Entreprise Elf; prospection et recherche; Italie; cote d'Amalfi; bilan et perspectives
- Question écrite n° 80199 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Charbon - Commerce exterieur - Importations; cout; Afrique du Sud
- Question écrite n° 8019 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Fleurs, graines et arbres - Horticulteurs et pepinieristes: Paris - Horticulteurs et pepinieristes; couts d'exploitation; concurrence etrangere
- Question écrite n° 801 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Lait et produits laitiers - Lait - Prix; CEE
- Question au Gouvernement n° 801 de M. Hory Jean-François
- Date de dépôt : 15/12/1983
- Politique exterieure - Chili - Droits de l'homme; respect; Anselmo Sule
- Question orale sans débat n° 801 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 26/04/1985
- Communaute europeenne - Politique agricole commune - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 80200 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Enseignement - Politique de l'education - Illettres; analphabetisme; lutte et prevention
- Question écrite n° 80201 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 24/02/1986
- Politique economique et sociale - Politique a l'egard des personnes desheritees - Bilan et perspectives
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