1134134 résultats trouvés
- Question écrite n° 14675 de M. Carraz Roland
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Moutarde: Cote-d'Or - Production de graines de moutarde
- Question écrite n° 14676 de M. Carraz Roland
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Materiels electriques et electroniques - Commerce exterieur - Tubes cathodiques; importations du Japon
- Question écrite n° 14677 de M. Carraz Roland
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Equipement menager - Emploi et activite - Ceramique
- Question écrite n° 14678 de M. Cathala Laurent
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Transports urbains - RATP: tarifs - Tarif reduit; etudiants; lyceens
- Question écrite n° 14679 de Mme Chaigneau Colette
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Lycees d'enseignement professionnel; fonctionnement
- Question écrite n° 14680 de Mme Chaigneau Colette
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Sel - Littoral atlantique; marais salants; emploi et activite; Alsace; creation d'une saline
- Question écrite n° 14681 de M. Defontaine Jean-Pierre
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Handicapes - Allocations et ressources - Allocation aux adultes handicapes; pensions d'invalidite; conditions d'attribution
- Question écrite n° 14682 de M. Dessein Jean-Claude
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Age de la retraite; retraite anticipee; anciens combattants et victimes de guerre
- Question écrite n° 14683 de M. Dessein Jean-Claude
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Jeux et paris - Machines a sous - Reglementation; debits de boissons
- Question écrite n° 14684 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Agriculture - Revenu agricole - Bilan et perspectives
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