1134298 résultats trouvés
- Question écrite n° 16840 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Logement - HLM: Vaucluse - Avignon; conflit entre l'office d'HLM et les locataires; frais d'entretien des parties communes
- Question écrite n° 16841 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Fruits et legumes - Cerises: Drome - Concurrence exterieur; concurrence etrangere; importations d'Allemagne; aide de l'Etat
- Question écrite n° 16842 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Materiaux de construction - Ardoise: Pays-de-la-Loire - Emploi et activite
- Question écrite n° 16843 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Enseignement secondaire - Examens,concours et diplomes - Baccalaureat; langues et cultures regionales; statistiques
- Question écrite n° 16844 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Elevage - Chevaux - Chevaux de competition; bilan et perspectives
- Question écrite n° 16845 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Sports - Equitation et hippisme - Developpement
- Question écrite n° 16846 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement: Languedoc-Roussillon - Fermetures de classes
- Question écrite n° 16847 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Agriculture - Cooperatives, groupements et societes - Cooperatives d'utilisation du materiel agricole; moyens financiers; aides et prets; prets speciaux; credit agricole
- Question écrite n° 16848 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Agriculture - Cooperatives, groupements et societes - Cooperatives d'utilisation du materiel agricole; moyens financiers; aides et prets; prets speciaux; credit agricole
- Question écrite n° 16849 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Ecole nationale superieure des arts et metiers: Marne - Chlons-sur-Marne; centre regional de l'ecole nationale superieure des arts et metiers; personnel de direction; effectifs de personnel
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