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- Question écrite n° 16921 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Monuments historiques: Paris - Huitieme arrondissement; place de la Concorde; chevaux de Marly; entretien; pollution et nuisances
- Question écrite n° 16922 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Edition, imprimerie et presse - Journaux et periodiques - Note de lecture parue dans un quotidien; signature suivie du titre de futur ambassadeur de la France a Libreville; emploi d'un titre avant la publication de la nomination au journal officiel
- Question écrite n° 16923 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Fonctionnement - Universites; droits d'inscription; montant
- Question écrite n° 16924 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 05/07/1982
- SNCF - Restauration - Ligne Geneve Paris; train a grande vitesse; qualite
- Question écrite n° 16925 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Professions et activites sociales - Aides familiales - Fonctionnement du service; zones rurales
- Question écrite n° 16926 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Radiodiffusion et television - Reception des emissions: Haute-Savoie - Zones d'ombre; statistiques des televiseurs noir et blanc et couleur
- Question écrite n° 16927 de M. Sautier Yves
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Edition, imprimerie et presse - Journaux et periodiques: Haute-Savoie - Presse locale; Fitres; tirage; diffusion; presse nationale; diffusion; statistiques
- Question écrite n° 16928 de M. Frédéric-Dupont Édouard
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Domaine public et prive - Batiments publics: Paris - Septieme arrondissement; immeuble sis 21 rue de l'Universite; ravalement
- Question écrite n° 16929 de M. Bayou Raoul
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention; consequences; vins et viticulture; emploi et activite
- Question écrite n° 16930 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Gouvernement - Ministres et secretaires d'Etat - Pression exercee par un ministre sur un autre membre du Gouvernement en faveur de la ville ou de la region dont il est l'elu
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