1134165 résultats trouvés
- Question écrite n° 14266 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Charges de cours; remunerations; heures complementaires; paiement mensuel ou trimestriel
- Question écrite n° 14267 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Transports aeriens - Personnel - Eleves pilotes de ligne; emploi et activite; entreprise Air France; recrutement
- Question écrite n° 14268 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Energie - Energie solaire - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 14269 de M. Madrelle Bernard
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Archeologie - Moyens financiers
- Question écrite n° 14270 de M. Madrelle Bernard
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite: Gironde - Entreprises artisanales
- Question écrite n° 14271 de M. Madrelle Bernard
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Jeunes - Associations de jeunesse et d'education - Association Renovation; duree du travail; reduction de la duree hebdomadaire; emploi et activite
- Question écrite n° 14272 de Mme Patrat Marie-Thérèse
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Ouverture de classes; section de techniciens superieurs
- Question écrite n° 14273 de M. Penicaut Jean-Pierre
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Budget: ministere - Personnel - Expeditionnaires des centres d'impots fonciers; remunerations; statut
- Question écrite n° 14274 de M. Portheault Jean-Claude
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Electricite et gaz - Electricite - Implantation des lignes electriques; servitudes; indemnisation
- Question écrite n° 14275 de M. Queyranne Jean-Jack
- Date de dépôt : 17/05/1982
- Baux - Baux d'habitation - Charges locatives; frais d'eau froide; repartition; reglement de copropriete
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats