1133087 résultats trouvés
- Question écrite n° 16623 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Sports; tennis; retransmission des internationaux de Roland Garros; cout; materiel et personnel utilises
- Question écrite n° 16624 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Logement - Politique du logement - Aides aux familles en difficulte; convention; Loire
- Question écrite n° 16625 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Amenagement du territoire - Politique de l'amenagement du territoire - Bilan et perspectives; decentralisation
- Question écrite n° 16626 de Mme d'Harcourt Florence
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Ocean Atlantique; deversements de dechets radioactifs dans une zone situee a huit cents kilometres des cotes bretonnes
- Question écrite n° 16627 de Mme d'Harcourt Florence
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Energie - Politique energetique - Bilan et perspectives jusqu'en 1990; prix respectifs de la calorie-charbon, de la calorie-petrole, de la calorie-gaz et de la calorie-nucleaire
- Question écrite n° 16628 de Mme d'Harcourt Florence
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Handicapes - Acces des locaux - Etablissements recevant du public; stationnement reserve
- Question écrite n° 16629 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Aliments du betail - Emploi et activite; blocage des prix; consequences
- Question écrite n° 16630 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Finistere - Brest; universite de Brest; unite d'enseignement et de recherche de droit et de sciences economiques; fonctionnement; etat des locaux
- Question écrite n° 16631 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Oeufs - Organisation de la production; soutien du marche
- Question écrite n° 16632 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Logement - Amelioration de l'habitat - Primes a l'amelioration de l'habitat; conditions d'attribution
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats