1135842 résultats trouvés
- Question écrite n° 80064 de M. Gourmelon Joseph
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Defense: ministere - Personnel: Bretagne - Cheque vacances; conditions d'attribution
- Question écrite n° 80065 de M. Douyère Raymond
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Professions et activites paramedicales - Orthophonistes; duree des etudes
- Question écrite n° 80066 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Voirie - Routes - Routes a trois voies; amenagement
- Question écrite n° 80067 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Examens, concours et diplomes - Agregation de lettres modernes; option entre la version grecque et la version latine
- Question écrite n° 80068 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Assurance vieillesse: regime general - Paiement des pensions: Drome - Paiement mensuel
- Question écrite n° 80069 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Urbanisme - Politique de l'urbanisme - Ravalement; personnes non soumises a l'impot sur le revenu; aides de l'Etat
- Question écrite n° 8006 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Brevet d'enseignement professionnel; jury; composition
- Question écrite n° 80070 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Handicapes - Commissions techniques d'orientation et de reclassement professionnel - Fonctionnement; delais d'instruction des dossiers
- Question écrite n° 80071 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Decorations - Medaille d'honneur du travail - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 80072 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 17/02/1986
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Chercheurs non agreges de l'enseignement secondaire; aides et prets
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