1133765 résultats trouvés
- Question écrite n° 16159 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Charbon - Houilleres - Personnel; avantages en nature; conditions d'attribution
- Question écrite n° 16160 de M. Laignel André
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Communes - Finances locales - Aides de l'Etat; emprunts; procedure; garanties d'emprunts
- Question écrite n° 16161 de M. Laurissergues Christian
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Elevage - Ovins: Lot-et-Garonne - Soutien du marche; prix agricoles
- Question écrite n° 16162 de M. Laurissergues Christian
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Organisation de la production; aides de l'Etat; conditions d'attribution; taxe sur la valeur ajoutee; taux
- Question écrite n° 16163 de M. Laurissergues Christian
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Banques et etablissements financiers - Activites - Activites touristiques; concurrence aux agences de voyages
- Question écrite n° 16164 de M. Laurissergues Christian
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Fonctionnaires et agents publics - Auxiliaires, contractuels et vacataires - Conges de longue maladie, de longue duree ou de grave maladie; conditions d'attribution
- Question écrite n° 16165 de M. Le Baill Georges
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Ecoles normales: Hauts-de-Seine - Antony; ecole normale; effectifs de personnel; personnel non enseignant
- Question écrite n° 16166 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Peche maritime - Informatique; recherche et developpement
- Question écrite n° 16167 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Coquillages - Conchyliculture; projet de reforme; emploi et activite
- Question écrite n° 16168 de M. Le Drian Jean-Yves
- Date de dépôt : 21/06/1982
- Postes: ministere - Personnel - Agents des centraux telephoniques; statut; classement en categorie B; assurance vieillesse; age de la retraite
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