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Question écrite n° 80011 de M. Tourne André
Date de dépôt : 17/02/1986
Postes et telecommunications - Telephone: Pyrenees-Orientales - Chutes de neige de janvier 1986; consequences
Question écrite n° 80012 de M. Tourne André
Date de dépôt : 17/02/1986
Calamites et catastrophes - Froid et neige - Chutes de neige de janvier 1986; plan ORSEC
Question écrite n° 80013 de M. Tourne André
Date de dépôt : 17/02/1986
Calamites et catastrophes - Froid et neige - Chutes de neige de janvier 1986; plan ORSEC
Question écrite n° 80014 de M. Charles Serge
Date de dépôt : 17/02/1986
Enseignement secondaire - Programmes - Italien
Question écrite n° 80015 de M. Debré Michel
Date de dépôt : 17/02/1986
Politique exterieure - Libye - Soutien aux mouvements terroristes et autonomistes; attitude de la France
Question écrite n° 80016 de M. Deniau Xavier
Date de dépôt : 17/02/1986
Politique exterieure - Relations culturelles internationales - Agence pour la cooperation technique industrielle et economique; service linguistique; fonctionnement
Question écrite n° 80017 de M. Deniau Xavier
Date de dépôt : 17/02/1986
Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Musees - Reunion des musees nationaux; personnel; conferencieres vacataires; remunerations; paiement; delais
Question écrite n° 80018 de M. Médecin Jacques
Date de dépôt : 17/02/1986
Enseignement secondaire - Fonctionnement - Sciences naturelles
Question écrite n° 80019 de M. Médecin Jacques
Date de dépôt : 17/02/1986
Enseignement secondaire - Programmes - Langues vivantes
Question écrite n° 8001 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 11/01/1982
Sports - Associations, clubs et federations - Dirigeants benevoles; responsabilite en cas de sinistre ne resultant pas d'une faute volontaire