1135443 résultats trouvés
- Question écrite n° 71856 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Monuments historiques: Yonne - Chateau de Maulnes; restauration
- Question écrite n° 71857 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Francais: langue - Defense et usage - Indications chronologiques; emploi du sigle BP: before present
- Question écrite n° 71858 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Femmes - Politique a l'egard des femmes - ONU; decennie de la femme; conference mondiale de cloture; attitude de la France
- Question écrite n° 71859 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Communaute europeenne - Drogue - Reunion des ministres de la sante des pays membres de la CEE; bilan et perspectives
- Question écrite n° 7185 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Assurance vieillesse: generalites - Pensions de reversion - Taux
- Question écrite n° 71860 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Politique exterieure - Relations commerciales internationales - GATT; negociations; agriculture; nouvelles technologies; services; attitude de la France
- Question écrite n° 71861 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Politique exterieure - Ethiopie - Lutte contre la faim; politique du gouvernement ethiopien; attitude de la France
- Question écrite n° 71862 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Communaute europeenne - Energie - Politique energetique; bilan et perspectives
- Question écrite n° 71863 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Sante publique - Politique de la sante - Antibiotiques; utilisation
- Question écrite n° 71864 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 15/07/1985
- Propriete industrielle - Brevets d'invention - Office europeen des brevets; fonctionnement
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