1137587 résultats trouvés
- Question écrite n° 15001 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Communaute europeenne - Transports - Projet Europole; liaison entre le sieges des institutions europeennes
- Question écrite n° 15002 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Chomage: indemnisation - Allocations - Chomeurs ages de plus de cinquante cinq ans; conditions d'attribution
- Question écrite n° 15003 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Taux - Produits forestiers faconnes
- Question écrite n° 15004 de M. Duprat Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Hotellerie et restauration - Aides et prets - Prime speciale d'equipement hotelier; amortissement
- Question écrite n° 15005 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Recherche scientifique et technique - Medecine - Experiences realisees sur des embryons humains
- Question écrite n° 15006 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Transports aeriens - Aeroports: Val-d'Oise - Roissy-en-France; aeroport Charles De Gaulle; appellation
- Question écrite n° 15007 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Banques et etablissements financiers - Activites - Activites touristiques; concurrence aux agences de voyages
- Question écrite n° 15008 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Professions et activites sociales - Aides familiales - Fonctionnement du service; financement
- Question écrite n° 15009 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite: Loire - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 15010 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Postes: ministere - Personnel - Receveurs distributeurs; statut; qualite de comptable; integration dans le corps des receveurs
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