1137578 résultats trouvés
- Question écrite n° 15060 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Directrices d'ecoles maternelles; conditions de travail; effectifs d'eleves par classe
- Question écrite n° 15061 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Seine-Saint-Denis - Saint-Denis; quartier Francs Moisins; zone d'education prioritaire; bilan et perspectives
- Question écrite n° 15062 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Enfants handicapes frequentant les centres specialises; acces aux centres de vacances, centres aeres et activites culturelles, artistiques et sportives
- Question écrite n° 15063 de M. Beaufort Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Taxe sur la valeur ajoutee - Agriculture - Deductions; remboursement des credits de taxe
- Question écrite n° 15064 de M. Beaufort Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Pompes funebres - Transports funeraires - Transport du corps du defunt avant la mise en biere; distance superieure a deux cents kilometres; reglementation
- Question écrite n° 15065 de M. Beaufort Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Peche - Reglementation: Finistere - Vallee de l'Aulne; crevettes; peche a la balancine
- Question écrite n° 15066 de M. Beaufort Jean
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Logement - Prets: Bretagne - Prets accession a la propriete; prets locatifs aides; statistiques depuis 1974
- Question écrite n° 15067 de M. Besson Louis
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; statut general; statuts particuliers; accidents du travail et maladies professionnelles; indemnisation
- Question écrite n° 15068 de M. Bladt Paul
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Cours d'eau, etangs et lacs - Amenagement et protection: Lorraine - Cocheren; Ham-sous-Varsberg; regime des cours d'eau; houilleres du bassin de Lorraine; exploitation; developpement; consequences
- Question écrite n° 15069 de M. Bladt Paul
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Cours d'eau, etangs et lacs - Amenagement et protection: Lorraine - Cocheren; Ham-sous-Varsberg; regime des cours d'eau; houilleres du bassin de Lorraine; exploitation; developpement; consequences
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