1137541 résultats trouvés
- Question écrite n° 79691 de M. Bergelin Christian
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Biologie; geologie
- Question écrite n° 79692 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Armee - Personnel - Militaires; port de l'uniforme; interdiction; Brest; Cherbourg
- Question écrite n° 79693 de M. Bardin Bernard
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Tabacs et allumettes - Tabagisme - Tabac: Skoal Bandits; vente; reglementation
- Question écrite n° 79694 de M. Bedoussac Firmin
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Emploi et activite - Politique de l'emploi - Cumul d'une pension de retraite avec un salaire; interdiction; consequences; handicapes
- Question écrite n° 79695 de M. Bedoussac Firmin
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Impots locaux - Taxe d'habitation - Montant; immeuble ayant beneficie d'une operation de renovation
- Question écrite n° 79696 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Chasse et peche - Permis de chasser - Session; date; chasseurs devant repasser leur permis
- Question écrite n° 79697 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Bilan et perspectives; artisans
- Question écrite n° 79698 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Elevage - Volailles - Poules pondeuses; batiments d'elevage; normes europeennes
- Question écrite n° 79699 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 10/02/1986
- Enseignement prive - Personnel - Etablissements sous contrat d'association; enseignants; integration dans l'enseignement public
- Question écrite n° 7969 de M. Gosnat Georges
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Ecoles normales : Val-de-Marne - Bonneuil; fonctionnement
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