Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1137542 résultats trouvés

Question écrite n° 15198 de M. Le Bris Gilbert: Date de dépôt : 31/05/1982; Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Thon - Commerce exterieur; concurrence etrangere; prix
Question écrite n° 15199 de M. Le Coadic Jean-Pierre: Date de dépôt : 31/05/1982; Politique exterieure - Vietnam - Ressortissants francais rapatries; indemnisation
Question écrite n° 15200 de Mme Lecuir Marie-France: Date de dépôt : 31/05/1982; Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Infirmiers et infirmieres; effectifs de personnel
Question écrite n° 15201 de Mme Lecuir Marie-France: Date de dépôt : 31/05/1982; Personnes agees - Politique en faveur des personnes agees - Spectacles; prix; tarif reduit; creation d'une carte nationale
Question écrite n° 15202 de M. Le Drian Jean-Yves: Date de dépôt : 31/05/1982; Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Peche maritime - Chalutiers; equipage; effectifs de personnel; emploi et activite; Boulogne-sur-Mer; Dogger Bank
Question écrite n° 15203 de M. Le Drian Jean-Yves: Date de dépôt : 31/05/1982; Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Handicapes sans famille
Question écrite n° 15204 de M. Le Drian Jean-Yves: Date de dépôt : 31/05/1982; Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Fonctionnement
Question écrite n° 15205 de M. Lengagne Guy: Date de dépôt : 31/05/1982; SNCF - Lignes - Amiens Calais via Boulogne-sur-Mer; electrification
Question écrite n° 15206 de M. Lengagne Guy: Date de dépôt : 31/05/1982; Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Brevet de technicien d'entretien, de conduite et de controle des materiels et produits d'entreprises agro-alimentaires tributaires du froid; reconnaissance; Pas-de-Calais; Boulogne-sur-Mer; lycee technique Edouard Branly
Question écrite n° 15207 de M. Malvy Martin: Date de dépôt : 31/05/1982; Marches publics - Reglementation - Entreprises pratiquant une politique de solidarite; choix prioritaire