1137542 résultats trouvés
- Question écrite n° 15218 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Communaute europeenne - Politique agricole commune - Importance du marche britannique pour les exploitants agricoles francais
- Question écrite n° 15219 de M. Labbe Claude
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Tabacs et allumettes - Societe d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes - Personnel; agents; carriere
- Question écrite n° 15220 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Communaute europeenne - Transports fluviaux - Liaison Rhin Rhone
- Question écrite n° 15221 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Transports - Politique des transports - Plan interimaire; schema directeur
- Question écrite n° 15222 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Transports fluviaux - Voies navigables - Commission nationale chargee de la preparation du schema directeur des voies navigables; fonctionnement
- Question écrite n° 15223 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Transports - Politique des transports - Schemas directeurs; procedure d'elaboration
- Question écrite n° 15224 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Drogue - Lutte et prevention - Colles; utilisation comme drogue
- Question écrite n° 15225 de M. Goasduff Jean-Louis
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Produits agricoles et alimentaires - Commerce exterieur - Bilan et perspectives; Fonds de promotion; fonctionnement
- Question écrite n° 15226 de M. Krieg Pierre-Charles
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Calcul des pensions - Anciens fonctionnaires; prise en compte du temps passe dans la fonction publique
- Question écrite n° 15227 de M. La Combe René
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Urbanisme: ministere - Personnel - Conducteurs et conducteurs principaux des travaux publics et de l'equipement; revendications
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