Résultats de la recherche

1135398 résultats trouvés

Question écrite n° 72160 de Mme Missoffe Hélène
Date de dépôt : 22/07/1985
Impot sur le revenu - Quotient familial - Veuves ayant un enfant adoptif
Question écrite n° 72161 de Mme Missoffe Hélène
Date de dépôt : 22/07/1985
Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Bilan et perspectives
Question écrite n° 72162 de Mme Missoffe Hélène
Date de dépôt : 22/07/1985
Politique exterieure - Cambodge - Attitude de la France; bureau d'information; ouverture
Question écrite n° 72163 de Mme Missoffe Hélène
Date de dépôt : 22/07/1985
Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Nomenclature des actes medicaux; modification; consequences; professions et activites medicales; specialistes; remunerations
Question écrite n° 72164 de Mme Missoffe Hélène
Date de dépôt : 22/07/1985
Politique exterieure - Coree du Nord - Reconnaissance; attitude de la France
Question écrite n° 72165 de Mme Missoffe Hélène
Date de dépôt : 22/07/1985
Enseignement prive - Fonctionnement - Equipement informatique; plan: informatique pour tous; bilan et perspectives
Question écrite n° 72166 de Mme Missoffe Hélène
Date de dépôt : 22/07/1985
Enseignement - Fonctionnement - Equipement informatique; moyens financiers
Question écrite n° 72167 de Mme Missoffe Hélène
Date de dépôt : 22/07/1985
Logement - HLM - Offices d'HLM; personnel; gardiens d'immeubles; decret no82-955 du 9 novembre 1982; decret no83-1177 du 23 decembre 1983; application; consequences
Question écrite n° 72168 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 22/07/1985
Impot sur le revenu - Charges deductibles - Frais professionnels; montant reel; justification; formalites; simplification
Question écrite n° 72169 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 22/07/1985
Bourses et allocations d'etudes - Bourses d'enseignement superieur - Etudiants redoublants de premiere annee de diplome d'etudes universitaires generales; conditions d'attribution