Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1137578 résultats trouvés

Question écrite n° 79766 de M. Bocquet Alain: Date de dépôt : 10/02/1986; Constructions navales - Entreprises: Nord - Entreprise Duvant-Crepelle; emploi et activite; moteurs de ferry; commande par la SNCF
Question écrite n° 79767 de M. Micaux Pierre: Date de dépôt : 10/02/1986; Jeunes - Associations de jeunesse et d'education - Association des guides et scouts d'Europe; moyens financiers; aides de l'Etat
Question écrite n° 79768 de M. Bocquet Alain: Date de dépôt : 10/02/1986; Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; secretaires medicales; statut; classement en categorie B
Question écrite n° 79769 de M. Bocquet Alain: Date de dépôt : 10/02/1986; Handicapes - Acces des locaux - Construction de logements; accessibilite; absence d'ascenseurs; consequences; paralyses
Question écrite n° 7976 de M. Jans Parfait: Date de dépôt : 11/01/1982; Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'appareillage et de protheses; remboursement
Question écrite n° 79770 de M. Jourdan Émile: Date de dépôt : 10/02/1986; Enseignement secondaire - Fonctionnement: Gard - Effectifs de personnel
Question écrite n° 79771 de M. Le Meur Daniel: Date de dépôt : 10/02/1986; Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Somme - Amiens; centre hospitalier universitaire; fonctionnement; effectifs de personnel; chefs de clinique assistants
Question écrite n° 79772 de M. Maisonnat Louis: Date de dépôt : 10/02/1986; Notariat - Honoraires et tarifs - Hausse; bilan et perspectives
Question écrite n° 79773 de M. Mesmin Georges: Date de dépôt : 10/02/1986; Enseignement - Fonctionnement - Equipement informatique; plan: informatique pour tous; financement
Question écrite n° 79774 de M. Bachelet Pierre: Date de dépôt : 10/02/1986; Notariat - Notaires - Exercice de la profession; competence; extension a l'ensemble du territoire national; consequences; Provence-Alpes-Cote d'Azur