1137587 résultats trouvés
- Question écrite n° 15261 de M. Porelli Vincent
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs titulaires remplacants travaillant dans plusieurs ecoles d'une meme commune; remunerations; indemnite de logement
- Question écrite n° 15262 de M. Renard Roland
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Anciens combattants: ministere - Administration centrale - Transfert des services
- Question écrite n° 15263 de M. Bladt Paul
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Charbon - Houilleres: Lorraine - Bassin de Ham-sous-Varsberg; affaissements; protection de l'environnement; cours d'eau
- Question écrite n° 15264 de M. Bladt Paul
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Charbon - Houilleres: Lorraine - Bassin de Ham-sous-Varsberg; affaissements; protection de l'environnement; cours d'eau
- Question écrite n° 15265 de M. Duroure Roger
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Defense: ministere - Personnel - Civils; ouvriers du livre; statut
- Question écrite n° 15266 de M. Forgues Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Elevage - Ovins - Credit en faveur des zones seches; compensation de la perte de revenu due au retard de la fixation des prix europeens
- Question écrite n° 15267 de M. Garmendia Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Elevage - Betail - Utilisation d'hormones; interdiction
- Question écrite n° 15268 de M. Joxe Pierre
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Saone-et-Loire - Le Creusot; Hotel-Dieu; travaux de refection; financement
- Question écrite n° 15269 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Centres hospitaliers; personnel originaire des departements et territoires d'outre-mer; conges et vacances; paiement du voyage
- Question écrite n° 15270 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 31/05/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Reeducateurs; recrutement; formation; obligation de posseder une licence des sciences et techniques des activites physiques et sportives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats