1138237 résultats trouvés
- Question écrite n° 79299 de M. Rossinot André
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Radiodiffusion et television - Publicite - Television; cinquieme chaine; controle de la regie franaise de publicite
- Question écrite n° 7929 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Edition, imprimerie et presse - Commerce - Distributeurs de presse; bordereaux d'invendus personnalises
- Question écrite n° 792 de M. Cambolive Jacques
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Postes et telecommunications - Telephone: Languedoc Roussillon - Cabines telephoniques installees sur les plages; fonctionnement
- Question au Gouvernement n° 792 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 08/12/1983
- Collectivites locales - Finances locales - Prets; montant
- Question orale sans débat n° 792 de M. Jans Parfait
- Date de dépôt : 24/04/1985
- Retraites complementaires - Taxis - Chauffeurs de taxi; conditions d'attribution; loi no82-599 du 13 juillet 1982, art. 30; decrets d'application; publication
- Question écrite n° 79300 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Lait et produits laitiers - Lait: Savoie - Quotas de production; zones de montagne et de piemont; CEE
- Question écrite n° 79301 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais de traitement de la vingt sixieme maladie; franchise; suppression
- Question écrite n° 79302 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Francais - Franais de l'etranger - Franais residant au Burkina Faso; aides de la France
- Question écrite n° 79303 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Enseignement - Personnel - Personnel loge; charges; forfait gratuit; calcul
- Question écrite n° 79304 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 27/01/1986
- Enseignement secondaire - Programmes - Biologie; geologie
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