Résultats de la recherche

1135308 résultats trouvés

Question écrite n° 17446 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 12/07/1982
Enseignement superieur et postbaccalaureat - Eleves - Repartition par categorie socio-professionnelle; statistiques
Question écrite n° 17447 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 12/07/1982
Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Moyens financiers
Question écrite n° 17448 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 12/07/1982
Communaute europeenne - Legislation communautaire et legislations nationales - Reglementation des echanges
Question écrite n° 17449 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 12/07/1982
Communaute europeenne - Transports - Transports ferroviaires; agents retraites des compagnies de chemin de fer; conditions de circulation
Question écrite n° 17450 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 12/07/1982
Douanes - Droits de douanes - Produits exposes dans des foires internationales; exoneration
Question écrite n° 17451 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 12/07/1982
Communaute europeenne - Impots et taxes - Taxes sur la radio et la television; statistiques
Question écrite n° 17452 de M. Couste Pierre-Bernard
Date de dépôt : 12/07/1982
Communaute europeenne - Metaux - Siderurgie; chomage; indemnisation; primes de readaptation; participation des entreprises
Question écrite n° 17453 de M. Rossinot André
Date de dépôt : 12/07/1982
Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Pensions de reversion - Majoration pour enfants; conditions d'attribution
Question écrite n° 17454 de M. Rossinot André
Date de dépôt : 12/07/1982
Postes et telecommunications - Telecommunications: Meurthe-et-Moselle - Ludres; reseau de teledistribution par cables; reglementation
Question écrite n° 17455 de M. Rossinot André
Date de dépôt : 12/07/1982
Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention