1135469 résultats trouvés
- Question écrite n° 72259 de M. Giovannelli Jean
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Impot sur le revenu - Benefices agricoles - Exploitants agricoles cessant progressivement leur activite; retour au regime du forfait
- Question écrite n° 7225 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 21/12/1981
- Associations et mouvements - Personnel - Benevoles; statut
- Question écrite n° 72260 de M. Gouze Hubert
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Armee - Fonctionnement - Information sur les carrieres militaires; centres de documentation de l'armee de terre; bureaux de documentation des carrieres de la marine; bureaux air-information; bilan et perspectives
- Question écrite n° 72261 de M. Gouze Hubert
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Calamites et catastrophes - Froid et neige - Avalanches; recherche des victimes; emetteurs portatifs; developpement
- Question écrite n° 72262 de M. Gouze Hubert
- Date de dépôt : 29/07/1985
- SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit; carte vermeil; conditions d'attribution
- Question écrite n° 72263 de M. Gouze Hubert
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Statistiques - Faits de guerre anterieurs au 2 aout 1914 ouvrant droit au versement d'une pension; beneficiaires
- Question écrite n° 72264 de M. Gouzes Gérard
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Rapatries - Indemnisation - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 72265 de M. Grezard Léo
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; carriere; titularisation; prise en compte des annees effectuees en tant qu'auxiliaires contractuels ou vacataires
- Question écrite n° 72266 de M. Grezard Léo
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Lait et produits laitiers - Lait - Quotas de production; consequences; exploitant ayant souscrit un plan de developpement ou de redressement ou ayant investi
- Question écrite n° 72267 de M. Grezard Léo
- Date de dépôt : 29/07/1985
- Lait et produits laitiers - Lait - Quotas de production; consequences; exploitant ayant souscrit un plan de developpement ou de redressement ou ayant investi
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats