1138237 résultats trouvés
- Question écrite n° 14748 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Architecture - Architectes - Conditions d'exercice de la profession; reforme; reunions de concertation
- Question écrite n° 14749 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique - Monuments historiques: Paris - Seizieme arrondissement; esplanade du Trocadero; organisation d'expositions
- Question écrite n° 14750 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Professeurs absents; remplacement
- Question écrite n° 14751 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Entreprises - Aides et prets - Aides de l'Etat; competitivite; commerce exterieur
- Question écrite n° 14752 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Politique exterieure - Algerie - Francais detenus
- Question écrite n° 14753 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Postes et telecommunications - Courrier - Franchise postale; correspondance des presidents de conseils generaux
- Question écrite n° 14754 de M. Zarka Pierre
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Chomage: indemnisation - ASSEDIC et UNEDIC - Fonctionnement; moyens financiers
- Question écrite n° 14755 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Droits d'enregistrement et de timbre - Enregistrement: mutations de jouissance - Droit de bail; terres mises sans bail a disposition de groupements agricoles d'exploitation en commun dont les proprietaires sont membres
- Question écrite n° 14756 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Securite sociale - Personnel - Revendications
- Question écrite n° 14757 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 24/05/1982
- Enseignement secondaire - Etablissements: Cotes-du-Nord - Bourbriac; college; fonctionnement; moyens financiers; effectifs de personnel
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